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Conditions Générales de Ventes

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Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services. 


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ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES 

Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l'accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.

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Vous ne devez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, exploiter ou exploiter une partie du service ou de l'utilisation du service, ou un accès au service ou un contact sur le site web, par le biais du service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.

Les titres utilisés dans le cadre de cet accord sont inclus pour votre commodité et ne limitent pas vos conditions. 


ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS 

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre indicatif et ne constitue pas une source unique d'information pour prendre des décisions, sans consulter les sources d'information plus exactes, plus complètes et actualisées. Si vous décidez de vous fier au contenu sur ce site, vous le faites à votre propre risque.

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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX 

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. 

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le service sans préavis et en tout temps.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce personne d'une modification de prix, suspension ou interruption du service. 


ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant) 

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être utilisés dans des quantités limitées et peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange grâce à notre Politique de Retour. 

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi bien que possible les couleurs et les images de nos produits sur notre boutique. Nous ne garantissons pas l'affichage des couleurs par l'écran de votre ordinateur.

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable. Nous nous réservons le droit d'arrêter d'offrir un produit à tout moment.


Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le service sera corrigée. 


ARTICLE 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous passez. Dans le cas où nous modifions une commande ou si nous venions à l'annuler, nous vous contacterons par e-mail et/ou à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée.

Vous vous engagez à vérifier votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et dates d'expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire. 

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour. 


ARTICLE 7 - OUTILS FACULTATIFS 

Nous assurons l'accès aux outils de tierces parties sur lesquelles nous n'exerçons aucun suivi, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez que nous fournissons l'accès aux outils "tels quels" et "selon la disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation.

Nous allons aussi, à l'avenir, offrir de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur notre site (incluant de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et ces nouveaux services sont également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. 


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Certains éléments, produits et services sont disponibles dans le cadre de notre service.

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Si vous avez des idées, des suggestions, des propositions, que ce soit en ligne, par courrier, ou autrement ("commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d'éditeur, de copieur, de publier, de distribuer , de traduire et d'utiliser autrement tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas être en mesure de (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation pour tout commentaire fourni; (3) de répondre aux commentaires.

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En plus des interdictions visées dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, il est interdit d'utiliser le site ou son contenu: a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à prendre partie; c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou réglementation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, bénisseur, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer à la fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l 'âge, de l'origine nationale, ou d'un handicap; (f) pour présenter des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre un virus ou tout autre type de code qui pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du service web associé, indépendant, ou d'Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui; (i) pour un pollueur, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web; j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre service, de tout autre site web, ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.


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Vous êtes le garant de l'indemnisation, de la défense et de la protection, nos sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers. 


ARTICLE 15 - DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition peut être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable doit être considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, cette dissociation ne doit pas affecter la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes. 


ARTICLE 16 - RÉSILIATION 

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées.

Si nous avons des soupçons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces conditions Générales de vente et d'utilisation, nous réservons  aussi led roit de résilier cet accord à tout moment sans prévenir à l'avance et vous restez responsable de toutes les choses redevables jusqu'à la date de résiliation, et/ou de refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci) ).


ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD 

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou toute autre politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site constituent l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et nous.

Toute ambiguïté quant à l'interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice. 


ARTICLE 18 - MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION 

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de vente et d'utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Vous devez visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés.


ARTICLE 19 - COORDONNÉES 

Les questions concernant les conditions générales de vente et d'utilisation doivent être envoyées à contact@kulote.fr.